Haute Ecole de la Province de Liège

Assurances :

- Préparer des professionnels efficaces sachant utiliser les techniques de couverture des risques par les assurances

- Au terme du cours, l'étudiant sera capable de maîtriser la réglementation applicable au contrat d'assurance, en relation étroite avec le transport (et en particulier le transport par route).

Droit des transports :

Face à une situation professionnelle impliquant certaines notions juridiques propres au droit des transports, l’étudiant devra être capable de définir les termes juridiques employés, de les situer dans leur contexte.

- Ces savoirs devront permettre à l’étudiant d’analyser, d’estimer la situation et prendre part à la résolution du problème.

- Face à un courrier ou un mail, suite à un entretien téléphonique, l’étudiant devra être capable de décrire à l’interlocuteur spécialiste (juriste, avocat de l’entreprise, …) la situation rencontrée et la raison de sa préoccupation.

- Reproduire fidèlement les propos échangés, préparer les différents mails ou courriers échangés afin de répondre aux attentes de l’interlocuteur spécialisé et ainsi faire gagner un temps souvent précieux à son entreprise.

- Définir les principales règles en matière de transports routier et maritime, citer les textes fondamentaux, expliquer les principaux termes et les règles principales gouvernant ces matières, appliquer ces règles.

- Utiliser les outils à sa disposition pour être continuellement informé des évolutions législatives, reformuler à l’intention de membres du personnel moins formés en la matière.

- Transport routier partim 1 :

Connaître les tendances actuelles du transport routier - Identifier les impacts négatifs du transport routier sur l'environnement - Réaliser une décomposition d’un prix de revient et le calcul d’un prix de vente par voie routière. Définir les différents postes entrant dans le calcul du prix de revient dans le transport routier. Interpréter les indicateurs de base du transport routier - Calculer un prix de revient dans le transport routier selon une méthode générale - Etablir un prix de vente sur base du prix de revient - Calculer un tarif dans le transport routier selon l’unité payante. Distinguer les différents types de véhicules avec leurs dimensions et masses admissibles - Définir les types de prestations – Définir les outils d’attribution du travail pour l’affrètement et la passation de contrat. Déterminer la faisabilité d’une demande - Affecter le véhicule le plus adapté et la technique d’envoi par rapport à la demande du client. Déterminer les contraintes d’exploitation des véhicules routiers - Rédiger une lettre de voiture routière

Assurances :

Après un bref historique, un examen particulier de la loi du 25 juin 1992 retiendra notre propos.

Nous n'oublierons pas la loi du 11 juin 1874  intitulée "Des assurances en général - De quelques assurances terrestres en particulier".

Les responsabilités civiles et pénales seront largement abordées.

Seront également erxposées: les notions sur les assurances accidents du travail (loi du 10 avril 1971) ainsi que celles sur  la loi du 21 novembre 1989 relative à l’assurance obligatoire de responsabilité en matière de véhicules.

Nous étudierons ensuite les assurances "maritime et transport" en trois titres:

1. Les assurances de responsabilité des transporteurs.

2. Transport pour compte propre.

3. L'assurance tous risques expositions

(Convention CMR, Police d'Anvers sur marchandises)

Le cours sera ponctué de nombreux cas pratiques.

Droit des transports :

I - Introduction : 1.1. Définition générale du droit des transports – 1.2. L’Union européenne et les normes communautaires – 1.3. Les différentes conventions régissant le droit des transports.

II – Le transport routier :  2.1. Les sources du transport routier – 2.2. Le contrat de transport (forme, exécution du contrat, constatations des dommages, paiement, réparation, règlement des différends) – III – Le transport maritime : 3.1. Introduction – 3.2. Les moyens de transport maritime – 3.3. Firmes ou personnes intéressées au transport maritime – 3.4. L’offre de transport maritime – 3.5. Le fret – 3.6. Les sources du droit du transport maritime – 3.7. Le connaissement – 3.8. Les autres documents du transport maritime – 3.9. La responsabilité du transporteur maritime – 3.10. L’indemnisation du préjudice – IV – Les auxiliaires de transport et contrats annexes : 4.1. Le contrat de commission en droit des transports – 4.2. Le courtier de transport – 4.3. Le contrat de dépôt – 4.4. Le contrat de sous-traitance.

Transport routier partim 1 :

Section 1 Vue générale du transport routier

• Chapitre 1 : points forts, points faibles et aspects environnementaux
• Chapitre 2 : les prestations
• Chapitre 3 : la situation du transport routier en Belgique

Section 2 Le véhicule

• Chapitre 1 : les types de véhicules
• Chapitre 2 : la partie passive
• Chapitre 3 : le choix d’un véhicule

Section 3 Le calcul d’un prix de revient et la construction d’un prix de vente

• Chapitre 1 : identification des postes
• Chapitre 2 : une méthode générale de calcul du prix de revient et de vente
• Chapitre 3 : les règles de tarification

Section 4 Le contrat de transport

• Chapitre 1 : le contrat de transport
• Chapitre 2 : la rédaction de la lettre de voiture

Autres méthodes

Assurances :

- Cours magistraux - Cas pratiques

- Analyse de textes juridiques illustrés de cas réels tirés de la jurisprudence et nécessitant de la part de l’étudiant, outre la présence active au cours, un sérieux travail de recherche, de préparation et de compréhension à domicile.

Droit des transports :

Cours magistraux – Exercices dirigés en classe – Cas pratiques.

Transport routier partim 1 :

Cours magistraux - Travaux/Exercices dirigés en classe

Assurances :

G. Bastin, Les assurances à portée de tous , éd. Office International de Librairie, 1987.

A. Dumont, manuel des assurances, éd. Kluwer 2003

Périodiques : Revue Générale d’assurances et responsabilité, éd. Larcier, Forum de l’assurance, éd. Arces, Journal des tribunaux, éd. Larcier, Revue de droit commercial belge, éd. Kluwer

Droit des transports :

LAMY TRANSPORT, 2011, Tomes 1 & 2, Editions LAMY (WOLTERS KLUWER), ISBN  978-2-7212-1355-6,

N. VENTURELLI & P. MIANI, TRANSPORT LOGISTIQUE, les Mémentos, Le Génies des Glaciers Editeur, 2011, ISBN 978-2-84347-836-9,

I. BON-GARCIN, M. BERNADET, Y. REINHARD, DROIT DES TRANSPORTS, Précis DALLOZ, 2010, ISBN 978-2-247-06441-0,

J. BELOTTI , TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISES, 4^ème édition, VUIBERT, 2012, ISBN 978-2-311-00633-9,

S. CALME, L’essentiel du droit des transports, Gualino, lextenso éditions, 2012, ISBN 978-2-297-03146-2,

J. AUBERT,  L’essentiel du droit des transports, Ellipses, 2012, ISBN 978-2-7298-72106,

Transport routier partim 1 :

Formation au Forem Logistique - Document sur la décomposition du prix de revient – Manuel sur l’arrimage Cartes de voies navigables – Documents édités par les chargeurs et les compagnies/affréteurs – Décomptes de voyage