Haute Ecole de la Province de Liège

Droit du travail :

1.         Rappeler à l’étudiant les notions essentielles en matière de droit social.

2.         Permettre à l’étudiant d’analyser et de comprendre des dispositions légales en droit social.

3.         Permettre à l’étudiant d’analyser et de comprendre des cas de jurisprudence.

4.         Permettre à l’étudiant d’analyser et de résoudre des casus en rapport avec les matières étudiées, en utilisant le vocabulaire juridique adéquat et en référence aux dispositions légales.

Sécurité sociale :

Analyser le système de la sécurité sociale tant du travailleur salarié que du travailleur indépendant

Distinguer les différentes circonstances qui amènent le travailleur à bénéficier de ce régime d’assurance collective

Sortir de l'ensemble de ces matières celles où se posent les problèmes les plus courants qu'un gestionnaire du personnel est appelé à rencontrer et circonscrire la législation applicable et les cas pratiques qu'elle pose.

Pour le reste des matières, il s'agira surtout de donner les principes qu'elles consacrent et le moyen pour l'étudiant de trouver rapidement l'information précise qu'il cherche.

A ce propos la consultation et la manipulation des textes légaux par l'étudiant, tant au cours qu'à l'examen, est indispensable.

Méthodologie juridique :

Comprendre l'organisation et la procédure judiciaire au niveau des juridictions belges du travail.

Acquérir des méthodes de recherche, de lecture, d'interprétation, et d'analyse de la législation et de la jurisprudence en lien avec les grands thèmes du droit social.

Droit du travail :

Chapitre 1 La protection de la rémunération

Chapitre 2 Le temps de travail

Sécurité sociale :

Sécurité sociale du travailleur salarié

· Définition

· Assujettissement à l’ONSS

· Financement classique

· Structure

· Les allocations familiales

· L’assurance maladie-invalidité

· L’assurance chômage

· Les vacances annuelles

· Les pensions et prépensions

· Les maladies professionnelles et les accidents de travail

Sécurité sociale du travailleur indépendant

· Définition

· Assujettissement : obligations du travailleur indépendant

· Financement : les cotisations sociales

· Structure

· Les allocations familiales

· L’assurance maladie-invalidité

Les prestations de retraite

Méthodologie juridique :

Méthodologie juridique par internet

Organisation et procédure des juridictions belges du travail

Lecture et interprétation de législation et de jurisprudence

Analyse de règlement de travail

Autres méthodes