Cycle | 1 | ||||||
Niveau du cadre francophone de certification | 6 | ||||||
Code | CPT-1-015 2.1.1 | ||||||
Crédits ECTS | 2 | ||||||
Volume horaire (h/an) | 45 | ||||||
Période | Quadrimestre 1 | ||||||
Implantation(s) | ECONOMIQUE - Jemeppe | ||||||
Unité | Obligatoire | ||||||
Responsable de la fiche | VAN MEIR, François | ||||||
Pondération | 20 | ||||||
Composition de l'unité d'enseignement |
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Prérequis | - | ||||||
Corequis | - |
Définir l'assujetti et expliquer le moment où l'assujettissement commence et où il se termine. Lister les obligations et expliquer les conséquences liées au choix d'une déclaration mensuelle ou d'une déclaration trimestrielle et résoudre des cas concrets portant sur cette matière. Distinguer les conditions liées aux remboursements de TVA et résoudre des cas concrets portant sur cette matière. Distinguer les catégories d'assujettis et expliquer les obligations et les conséquences liées à chaque catégorie. Résoudre des cas concrets portant sur cette matière. Distinguer et expliquer les différentes opérations imposables "belges" (livraisons/acquisitions de biens et prestations de services) et "étrangères"(livraisons/acquisitions intracommunautaires et services intracommunautaires). Résoudre des cas concrets portant sur cette matière.
Distinguer les différents éléments d'une déclaration spéciale à la TVA et résoudre des cas concrets portant sur cette matière. Distinguer les différents éléments d'un listing intracommunautaire et résoudre des cas concrets portant sur cette matière. Distinguer les différents éléments d'un listing clients. Pour chaque point de matière rencontré, maîtriser la répercussion dans la déclaration de TVA.
TVA :
Maîtrise de notions fondamentales issues du code de la T.V.A.
Appliquer ces notions à des cas concrets
TVA :
Introduction
Types d'assujettis
Les livraisons de biens
Les prestations de services
Les importations - exportations
Les opérations intracommunautaires
Autres méthodes
Syllabus avec textes lacunaires et documents utiles à la résolution de cas pratiques
TVA |
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