Haute Ecole de la Province de Liège
Informations générales sur l'unité d'enseignement : "Fiscalité directe - Module 1"
| Cycle | 1 | ||||||
| Niveau du cadre francophone de certification | 6 | ||||||
| Code | CPT-1-010 1.A.1 | ||||||
| Crédits ECTS | 6 | ||||||
| Volume horaire (h/an) | 75 | ||||||
| Période | Annuel | ||||||
| Implantation(s) | ECONOMIQUE - Jemeppe | ||||||
| Unité | Obligatoire | ||||||
| Responsable de la fiche | KOENIG, Florence | ||||||
| Pondération | 60 | ||||||
| Composition de l'unité d'enseignement |
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| Prérequis | - | ||||||
| Corequis | - |
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Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation
Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable d'établir la déclaration fiscale d'un contribuable isolé, marié ou cohabitant légal.
Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable de déterminer la base imposable d'un contribuable en appliquant les règles spécifiques et les barèmes applicables à chaque catégorie de revenus (revenus professionnels, immobiliers, mobiliers et divers).
Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable de donner au contribuable une estimation de son impôt.
Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable de conseiller le contribuable sur les techniques lui permettant d'optimaliser sa situation fiscale (éléments déductibles et réductions d'impôt).
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Objectifs
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Fiscalité directe :
Familiariser l'étudiant(e) avec le langage et les techniques fiscales.
Développer les notions fondamentales de la fiscalité des Personnes Physiques en vue de traiter des cas complexes.
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Contenus
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Fiscalité directe :
Généralités
: définition, structure, établissement, classification de l'impôt
Principes généraux du droit fiscal
L'impôt des personnes physiques
:
- Introduction
- La déclaration
- Règles d'imposition
Examen de la déclaration (parties I et II)
Exercices
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Méthodes d'enseignement et d'apprentissage
- Cours magistraux
- Travaux pratiques ou dirigés
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Autres méthodes
Fiscalité directe :
Alternance hebdomadaire:
- Théorie fiscale
- Exercices
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Evaluation
Impôt des personnes physiques - Examen Ecrit
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Langue(s) de l'unité d'enseignement
- Français
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Supports de cours
- Aucun support
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Lectures conseillées
Fiscalité directe :
Almanach du contribuable. Standaard.
Guide impôts et placements. Pelckmans.
Guide impôts. Test-achats.
Guide fiscal du contribuable. UNSP finances.
CIR 92.