Haute Ecole de la Province de Liège

Informations générales sur l'unité d'enseignement : "Expéditions"

Cycle 1
Niveau du cadre francophone de certification 6
Code CEX-1-018 2.2.1
Crédits ECTS 4
Volume horaire (h/an) 75
Période Quadrimestre 2
Implantation(s) ECONOMIQUE - Jemeppe
Unité Obligatoire
Responsable de la fiche LHOEST, Geoffray
Pondération 40
Composition de l'unité d'enseignement
Intitulé Nombre d'heures Pondération
Formalités douanières 30 2
Transport 45 2
Prérequis -
Corequis -
  • Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

  • Restituer les avantages et les inconvénients des modes routier, fluvial, aérien et ferroviaire – Lister les types d’expédition en fonction de l’envoi confié au prestataire de services - Restituer les critères entrant dans la composition d’un prix de transport

    Identifier les moyens de transport aptes à transporter une charge

    Identifier les critères clés dans la remise d’un prix en fonction de la prestation de transport confiée

    Rédiger une lettre de voiture routière, une Air Waybill et une lettre de transport ferroviaire

    Calculer un prix dans le transport routier et dans le transport aérien ainsi qu’un décompte de voyage dans le transport fluvial

    Citer les missions du service public fédéral finances, du service public fédéral mobilité, du service public fédéral économie, les directives de l’Union européenne, etc – Restituer les règles, les conventions et les accords internationaux – Citer les apports de la douane électronique

    Différenciation des régimes douaniers, des différents procédures, des techniques et destinations douanières, les droits d’accises communautaires, les droits d’accises nationaux,… - Rédaction de la DAU

  • Objectifs

  •  Transport

    Restituer les avantages et les inconvénients des modes routier, maritime et aérien – Lister les types d’expédition en fonction de l’envoi confié au prestataire de services - Restituer les critères entrant dans la composition d’un prix de transport

    Identifier les moyens de transport aptes à transporter une charge

    Identifier les critères clés dans la remise d’un prix en fonction de la prestation de transport confiée

    Rédiger une lettre de voiture routière, une Air Waybill et un Bill of Lading

    Calculer un prix dans le transport routier et dans le transport aérien ainsi qu’un décompte de voyage dans le transport maritime

    Formalités douanières

    Formalités douanières

    Etre capable de replacer les missions de la douane, son champ d’actions et les interactions entre les différentes échelles et territoires géographiques.

    Trouver la codification douanière d’un produit simple – Etable la valeur en douane – Rédiger le Document Administratif Unique

     

  • Contenus

  • Formalités douanières

    Tome 1 : Présentation générale

    Chapitre 1 : douane et contexte international – Chapitre 2 : douane et contexte européen – Chapitre 3 : union douanière européenne – Chapitre 4 : douane et contexte national

    Tome 2 : Techniques

    Chapitre 1 : code des douanes – Chapitre 2 : procédures – Chapitre 3 : droits de douanes – Chapitre 4 : la déclaration

    Transport :

    Section 1 Transport routier : Chapitre 1 : Caractéristiques, Chapitre 2 : Fixation des prix, Chapitre 3 : Rédaction de la lettre de voiture. 

    Section 2 Transport aérien : Chapitre 1 : Caractéristiques, Chapitre 2 : Tarifications du fret, Chapitre 3: Rédaction de l’Air Waybill

    Section 3 Transport maritime : Chapitre 1 : Caractéristiques, Chapitre 2 : Organisation, Chapitre 3: le Bill of Lading

    Section 4 Transport fluvial: Chapitre 1 : Caractéristiques, Chapitre 2 : Reseau fluvial européen, Chapitre 3 : Affrètement et décompte d’un voyage

  • Evaluation

  • Formalités douanières
    • Examen Ecrit
    Transport
    • Examen Ecrit
  • Langue(s) de l'unité d'enseignement

  • Français
  • Supports de cours

  • Transport Lhoest Geoffray
  • Lectures conseillées

  • Douanes :

    Présentation du contenu, du contexte :

     Voir point 1. (Table récapitulative des matières enseignées)

    Présentation des matières enseignées : « syllabi » - Présentation Ppt – Via les sites des administrations, de la Commission européenne, l’UE, etc.

    Méthode d’enseignement : enseignement magistral

    Supports pédagogiques : documentation, références aux SPF, références à l’UE, CEB, CLECAT, etc.

     

    Organisation du travail / attentes vis-à-vis des étudiants :

     

    Enseignement magistral, descriptifs de cas vécus, descriptifs de cas litigieux, comment solutionner les problèmes inhérents à l’application des différentes législations nationales et communautaires.

    Définir les lois applicables via le CCA, le CC et les jurisprudences communautaires, le JO (L et C)

    (Eléments transmis selon le service public et le privé)

    Lors de chaque enseignement, une révision des matières enseignées est applicable.

    D’où actions et réactions des étudiants.

    Visite de milieux professionnels, à la fin de chaque « cycle ».

    Descriptif des techniques de transports, des techniques douanières,  amorce au droit maritime lequel sera présenté par un avocat pratiquant la matière.

     

    Evaluation de l’enseignement effectué par la « Commission Européenne ». (Cabinet du Commissaire Algirdas Semeta).

    Chef de cabinet et membre du cabinet du Commissaire européen, en charge de la politique fiscale, de l’Union douanière, de l’audit et de la lutte contre la fraude

     

    Par quadrimestre, une fiche évaluative est communiquée aux étudiants.

     

    Descriptif de cette évaluation :

     

      q   L’organisation

    • Salle, matériel
    • Horaires
    • Groupe (climat, nombre, homogénéité

     

      q   Le cours

    • Contenu (Pratique, théorique)
    • Planning
    • Rythme
    • Exercices
    • Documentation
    • Ce qui « m’a le plus intéressé »

     

      q   Le professeur

    • Connaissance de la matière
    • Clarté des explications
    • Qualité du dialogue
    • Caractère vivant du cours

     

     

     

    Modalités et critères d’évaluation :

     

    Présences, applications, compréhensions, suivi des cours, exercices, législation, exemples exposés.

    Travaux pratiques.

    « Extra-muros en entreprise »

     

     Support(s) de cours et bibliographie :

     Syllabus, Ppt, sites.

    Code des douanes, nouveau code des douanes communautaires, règlements CE,  instructions administratives, circulaires, etc.

    Transport :